Politique de confidentialité

First Phosphate Corp. (« First Phosphate ») s’engage à protéger les renseignements personnels des sociétés membres, de leurs employés et d’autres personnes. Afin de protéger tous les renseignements personnels recueillis, utilisés ou communiqués par First Phosphate, nous avons adopté la présente politique de confidentialité.
Sur notre site Web, nous recueillons uniquement les renseignements personnels nécessaires pour améliorer les services que nous offrons, améliorer le contenu de notre site et, avec votre permission, communiquer avec vous afin de vous transmettre de l’information sur nos services. Nous ne communiquerons aucun renseignement personnel obtenu sur ce site Web à une autre organisation sans que vous en soyez informé et sans votre consentement.
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CONDITIONS D’UTILISATION

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2. Limitation de responsabilité : FIRST PHOSPHATE NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL, INDIRECT OU CONSÉCUTIF QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER DU MATÉRIEL, DES PRODUITS OU DES SERVICES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, D’UN RETARD OU D’UNE LIVRAISON PARTIELLE, DE LA RÉSILIATION DE DROITS OU DE LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES, D’OCCASIONS D’AFFAIRES OU D’ACHALANDAGE, QUE CETTE RESPONSABILITÉ SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL OU TOUTE AUTRE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, INCLUANT TOUTE OBLIGATION D’INDEMNISATION OU TOUT AUTRE RECOURS. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE, QUE FIRST PHOSPHATE AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON, OU QU’ELLE AIT EU CONNAISSANCE OU NON, DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE FIRST PHOSPHATE POUR LES DOMMAGES DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION OU S’Y RAPPORTANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT, QU’IL S’AGISSE D’UN SEUL ÉVÉNEMENT OU D’UNE SÉRIE D’ÉVÉNEMENTS, NE POURRA EXCÉDER LES MONTANTS QUE VOUS AVEZ PAYÉS À FIRST PHOSPHATE EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. Cette limitation des dommages pécuniaires ne s’applique pas aux réclamations liées à un décès ou à des blessures corporelles découlant de produits réputés être des biens de consommation en vertu des lois applicables. Votre seul et unique recours consiste à cesser d’utiliser ce site Web et d’y accéder. Dans la mesure où le territoire auquel vous êtes assujetti ne permet pas certaines autres limitations, les limitations non permises ne s’appliquent pas.

3. Propriété et confidentialité : Le contenu du présent site Web, y compris, sans s’y limiter, les textes, images, illustrations, logiciels, extraits audio et extraits vidéo, appartient à First Phosphate ou est autrement fourni par celle-ci, et First Phosphate ne déclare ni ne garantit que ce contenu ne porte pas atteinte aux droits d’une autre personne ou entité.
Vous reconnaissez que les informations ou documents que vous fournissez par voie électronique dans le cadre de votre accès au présent site Web ou de son utilisation ne sont ni confidentiels ni exclusifs, et vous reconnaissez que les communications par courriel non protégées sur Internet peuvent faire l’objet d’une interception, d’une modification ou d’une perte.
Vous reconnaissez également que les informations ou documents que vous fournissez par voie électronique dans le cadre de votre accès au présent site Web ou de son utilisation ne portent pas atteinte aux droits d’une personne ou d’une entité, et qu’ils peuvent être utilisés, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit par First Phosphate, notamment, sans s’y limiter, par reproduction, retransmission, publication de ces informations ou documents, ou des idées, concepts ou autres savoir-faire qu’ils contiennent, aux fins commerciales de First Phosphate ou pour la divulgation de votre identité.
Les marques de commerce, logos et marques de service, collectivement les « marques », affichés sur ce site Web sont des marques déposées ou non déposées de First Phosphate ou d’autres personnes, appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite du propriétaire applicable de ces marques.
Toute information ou tout document contenu sur ce site Web pouvant être reproduit conformément aux présentes conditions doit porter les avis de droits de propriété qui figuraient initialement sur cette information ou ce document, ou en lien avec celui-ci.

4. Renseignements recueillis sur le site Web : Vous pouvez visiter toutes les zones publiques de notre site sans fournir de renseignements personnels vous concernant. Notre site Web recueille uniquement des renseignements non personnels fondés sur l’adresse de protocole Internet, ou adresse IP, d’un visiteur; cette information ne permet pas de l’identifier personnellement. Les renseignements recueillis comprennent la date et l’heure de la visite, le type de navigateur Internet utilisé pour accéder au site ainsi que l’adresse de provenance, soit le lien utilisé par le visiteur pour accéder au site. Ces données servent à créer des statistiques sur l’utilisation du site et à améliorer les services en ligne.
Les communications et les abonnements aux nouvelles nécessitent la collecte de coordonnées personnelles, lesquelles sont utilisées uniquement par le personnel de First Phosphate pour transmettre des communications aux abonnés.
Tous les renseignements recueillis sont utilisés uniquement à des fins de communication, de sécurité et de gestion du site.

5. Liens : Notre site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web faisant partie de First Phosphate ou y étant affiliés. Ces liens et références vous sont fournis uniquement pour votre commodité.
First Phosphate n’approuve pas, expressément ou implicitement, ces sites Web ni les informations ou documents qu’ils contiennent. First Phosphate n’assume aucune responsabilité à l’égard de ces autres sites Web, des informations ou documents qui y sont affichés, ou des produits ou services qui y sont offerts. Lorsque vous quittez le site de First Phosphate pour visiter l’un de ces autres sites, la seule information transmise au nouveau site est le fait que vous provenez du site Web de First Phosphate. La transmission de cette adresse de provenance permet aux autres sites de surveiller leur propre trafic Web, mais ne divulgue aucun renseignement personnel vous concernant.
First Phosphate n’est pas responsable du contenu ni des politiques de confidentialité des sites liés. Notre politique de confidentialité s’applique uniquement aux renseignements recueillis par le présent site Web. Vous devriez consulter les politiques de confidentialité des sites liés afin de déterminer comment vos renseignements personnels peuvent être utilisés.

6. Babillards, blogues et pages de discussion : Le présent site Web peut comprendre des babillards, des blogues et des pages de discussion permettant la communication et la rétroaction entre First Phosphate et ses utilisateurs. First Phosphate se réserve en tout temps le droit de surveiller, modifier, refuser de publier ou retirer toute information ou tout document, en tout ou en partie, que First Phosphate juge, à son entière discrétion, répréhensible ou contraire à l’une des conditions énoncées aux présentes, ainsi que de refuser à tout utilisateur l’accès au site Web. Les utilisateurs qui accèdent aux babillards, blogues ou pages de discussion acceptent de ne pas :
a) restreindre ou empêcher un autre utilisateur d’utiliser les babillards, blogues ou pages de discussion et d’en profiter;
b) afficher ou transmettre des informations illégales, menaçantes, abusives, diffamatoires, calomnieuses, obscènes, vulgaires, pornographiques, blasphématoires ou indécentes de quelque nature que ce soit, ou toute expression manifeste d’intolérance, de racisme, de haine ou de harcèlement, y compris, sans limitation, toute transmission constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, engagerait une responsabilité civile ou contreviendrait autrement à une loi locale, provinciale, fédérale ou étrangère;
c) afficher, transmettre ou exploiter de quelque manière que ce soit des informations, logiciels ou documents à des fins commerciales, ou contenant des sollicitations de ventes ou d’achats, de la publicité, de la promotion ou du marketing.

7. Logiciels : Tout logiciel pouvant être téléchargé par l’intermédiaire de ce site Web est fourni par des fournisseurs de logiciels tiers conformément à des contrats de licence ou à d’autres ententes entre ces fournisseurs et les utilisateurs finaux. First Phosphate ne vend, ne revend, ne concède sous licence ni ne sous-concède aucun de ces logiciels, et First Phosphate décline toute responsabilité liée aux logiciels. Toute question, plainte ou réclamation relative aux logiciels doit être adressée au fournisseur approprié. Vous êtes seul responsable de la protection et de la sauvegarde adéquates des données et de l’équipement utilisés en lien avec tout logiciel téléchargé par l’intermédiaire de ce site Web. En cas d’incompatibilité expresse entre les présentes conditions et celles contenues dans tout contrat de licence conclu avec un fournisseur de logiciels, les conditions du contrat de licence prévaudront.

8. Exactitude de l’information : Bien que First Phosphate puisse mettre à jour de temps à autre les informations ou documents figurant sur ce site Web, aucune assurance n’est donnée quant au caractère à jour, exact, exempt d’erreurs ou complet de ces informations ou documents.

9. Virus : First Phosphate ne déclare ni ne garantit que les informations ou documents, y compris, sans limitation, tout logiciel téléchargeable, accessibles à partir de ce site Web ou par son intermédiaire seront ininterrompus ou exempts d’erreurs, de défauts, de virus ou d’autres composants nuisibles, ni que tout problème découvert sera corrigé.

10. Dommages causés à autrui : Vous acceptez de ne pas introduire dans ce site Web, ou par son intermédiaire, des informations ou documents susceptibles de nuire à autrui. Entre autres choses, vous acceptez de ne pas inclure sciemment ou autrement une erreur ou un défaut dans un document ou une information qui pourrait notamment constituer une diffamation écrite, une diffamation verbale, une obscénité, promouvoir la haine ou autrement donner lieu à une infraction criminelle ou à une responsabilité civile de la part d’une personne ou d’une entité.

11. Réserve de droits : Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes conditions sont réservés à First Phosphate. Rien dans les présentes conditions ne doit être interprété comme conférant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit en vertu d’un droit d’auteur, brevet, marque de commerce ou autre droit de propriété intellectuelle de First Phosphate ou de toute autre personne ou entité.

12. Droit applicable : Le présent site est contrôlé et exploité par First Phosphate, et les présentes conditions sont régies par les lois de la Colombie-Britannique et les lois applicables du Canada, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous acceptez d’être lié par ces lois et de vous soumettre à la compétence des tribunaux de la province de la Colombie-Britannique relativement à l’interprétation ou à l’application des présentes conditions. Les personnes qui choisissent d’accéder au présent site Web à partir d’autres endroits le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales, dans la mesure où celles-ci sont applicables.

13. Modifications des conditions : First Phosphate peut modifier, changer ou autrement mettre à jour les conditions applicables au présent site Web de temps à autre sans préavis, et vous acceptez d’être lié par les conditions en vigueur au moment où vous accédez au site Web de First Phosphate.

AVIS DE CONFIDENTIALITÉ — NOTRE ENGAGEMENT OUR COMMITMENT

First Phosphate s’engage à respecter votre vie privée et à protéger vos renseignements personnels. Le présent avis de confidentialité explique les pratiques actuelles de gestion de l’information sur nos sites Web.

The handling of all personal information by First Phosphate is governed by the Freedom of Information and Protection of Privacy Act Le traitement de tous les renseignements personnels par First Phosphate est régi par la Freedom of Information and Protection of Privacy Act (« FIPPA ») de la Colombie-Britannique. Nous nous engageons à protéger votre vie privée, que vous consultiez de l’information ou que vous effectuiez des transactions commerciales par voie électronique.
Lorsque vous visitez notre site Web, nous ne recueillons pas vos renseignements personnels, sauf si vous choisissez d’utiliser et de recevoir des produits et services en ligne qui les exigent. Pour les transactions avec First Phosphate impliquant des cartes de crédit, nos systèmes utilisent des protocoles de sécurité à jour afin d’assurer l’intégrité et la confidentialité des informations et des systèmes.

RENSEIGNEMENTS RECUEILLIS SUR NOS SITES WEB

Lorsque vous parcourez ou téléchargez de l’information à partir du site Web de First Phosphate, nos serveurs recueillent automatiquement des quantités limitées de renseignements standards à des fins de surveillance du trafic et de statistiques. Ces renseignements sont analysés afin de dégager des tendances opérationnelles, d’évaluer la performance et de trouver des moyens d’améliorer nos sites. First Phosphate ne peut pas vous identifier à partir de ces renseignements. Nous recueillons les types de renseignements standards suivants :
• les adresses de protocole Internet, ou adresses IP, des ordinateurs utilisés pour accéder à nos sites;
• les systèmes d’exploitation ainsi que les types et versions de navigateurs utilisés pour accéder à nos sites;
• les fournisseurs de services Internet utilisés par les visiteurs de nos sites;
• les dates et heures auxquelles les utilisateurs accèdent à nos sites;
• les pages visitées;
• les mots-clés saisis par les utilisateurs dans notre moteur de recherche;
les noms et tailles des fichiers demandés
First Phosphate retient les services d’un consultant qui utilise du matériel et des logiciels pour surveiller de façon anonyme les tentatives non autorisées de téléverser ou de modifier de l’information sur le site Web de First Phosphate, d’interrompre le service ou de causer autrement des dommages. En règle générale, nous ne tentons pas d’établir un lien entre ces renseignements et l’identité des personnes qui visitent nos sites. Si une tentative visant à endommager notre site est détectée, nous pouvons prendre d’autres mesures.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS QUE VOUS NOUS TRANSMETTEZ

Vous pouvez choisir de nous fournir des renseignements personnels comme votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse courriel et votre numéro de carte de crédit si vous souhaitez :
envoyer un courriel, un commentaire, une question ou une demande, ou vous abonner à de l’information en ligne;
• demander un service ou un produit, ou remplir en ligne un formulaire d’inscription ou de licence; fournir une rétroaction, participer à des consultations ou à des sondages en ligne;
• effectuer des transactions de commerce électronique avec First Phosphate.
Lorsque vous visitez le site Web de First Phosphate, tout renseignement personnel que vous fournissez sera utilisé pour répondre à votre message ou vous fournir le service ou le produit demandé. La collecte de renseignements personnels par First Phosphate est effectuée conformément au paragraphe 38(2) de la FIPPA. section 38(2) Cette disposition de la FIPPA autorise les organismes gouvernementaux à recueillir uniquement les renseignements personnels nécessaires à l’administration d’un programme gouvernemental. Au moment de la collecte des renseignements, vous serez informé de la fin précise pour laquelle ils sont recueillis.

TÉMOINS

Le site Web de First Phosphate utilise des témoins uniquement pour saisir les informations de connexion.

AVIS RELATIF AUX LIENS EXTERNES

Notre site Web contient des liens vers d’autres sites créés et maintenus par d’autres organisations des secteurs public et/ou privé. Nous fournissons ces liens uniquement pour votre information et votre commodité. Lorsque vous accédez à un site Web externe, vous quittez le site Web de First Phosphate et nos politiques de gestion de l’information ne s’appliquent plus.
Des sites Web liés à ce site ou à partir de celui-ci peuvent être exploités ou créés par ou pour des organisations autres que First Phosphate. Ces organisations sont seules responsables de l’exploitation et de l’information, y compris le droit d’afficher cette information, se trouvant sur leurs sites Web respectifs. Ces sites Web liés peuvent être disponibles ou non en français. L’existence d’un lien vers ce site ou à partir de ce site ne signifie pas que First Phosphate approuve ou garantit l’une ou l’autre de ces organisations ou l’information, y compris le droit d’afficher cette information, se trouvant sur leurs sites Web respectifs.
First Phosphate n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, à l’égard des liens vers l’un de ces sites Web liés, de l’exploitation ou du contenu, y compris le droit d’afficher cette information, des sites Web liés, ni à l’égard des informations, interprétations, commentaires ou opinions exprimés dans ces sites Web liés. Tout commentaire ou toute demande de renseignements concernant les sites Web liés doit être adressé à l’organisation particulière pour laquelle le site Web concerné est exploité.

SÉCURITÉ

Les pratiques de sécurité de First Phosphate évoluent continuellement afin d’assurer le maintien de l’intégrité et de la confidentialité des informations et des systèmes. First Phosphate utilise des mesures de sécurité à jour pour protéger ses réseaux et ses sites Web contre l’utilisation abusive, la modification, la copie, la divulgation, la destruction, la surveillance ou le partage non autorisé d’information, ainsi que contre les dommages. Les mesures de sécurité de First Phosphate comprennent l’utilisation de logiciels de sécurité et de protocoles de chiffrement, ainsi que des contrôles physiques, techniques et procéduraux visant à protéger l’information.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la protection de votre vie privée, vous pouvez communiquer avec le commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique.

AUTRES OPTIONS

Si vous choisissez de ne pas utiliser Internet pour fournir des renseignements personnels à First Phosphate, vous pouvez communiquer avec First Phosphate par téléphone, par télécopieur ou en personne à la section « Nous joindre » de notre site Web. Certaines options peuvent ne pas être disponibles dans toutes les situations.

RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

Les questions ou commentaires concernant les pratiques actuelles de First Phosphate ou l’administration de la FIPPA peuvent être adressés à Bennett Kurtz, chef des finances de First Phosphate, en remplissant la page « Nous joindre » de notre site Web.

Québec
First Phosphate Corp.
1000, rue Sherbrooke Ouest, bureau 2700
Montréal, Québec
H3A 3G4

British Columbia
First Phosphate Corp.
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